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Vue d'ensemble de l'Amélioration du Système Démocratique par les Citoyen.nes
Pour mieux comprendre tout ce qui suit, je vous suggère de voir la Vidéo 2.0 de l’amélioration du système démocratique par les citoyen.nes.
Diagramme du fonctionnement général pour l'amélioration du système
S’il s’avère que tout changer d’un coup puisse être difficile, alors fais-le en deux étapes. A, puis B.
A) Les citoyennes et citoyens n’interviennent que dans les Assemblées Citoyennes Décisionnelles (ACD). Qu’elles soient ponctuelles, pour un projet donné, ou permanentes. De plus les Référendums sont aussi introduits.
B) Cette deuxième partie, fait entrer les citoyennes et citoyens de plain-pied dans le processus global de la vraie démocratie.
Pour mieux saisir cette amélioration du système, lisez le diagramme en suivant les points de 1 à 6.
Référendums
Il existe deux types de référendums. Celui qui se dit “Facultatif“, c’est celui que vous voyez dans le diagramme ci-dessous. Et le Référendum qui se dit “Automatique“, demandé par une ACD ou “Obligatoire“. Ces deux derniers, ne nécessitent pas de demande de référendum, ni de récolte de signatures.
Si intérêt, vous trouverez les conditions du Référendum Obligatoire dans la Constitution fédérale de la Confédération suisse à l’Art 140 en français.
Pour cette dernière, seul l’Organe Citoyen pour le Contrôle de l’État (OCCE) est nouveau et aussi, mais dans une moindre mesure, le délai de moins de 6 mois pour le vote populaire.
Initiatives
Tout est en vert, car c’est nouveau pour tous les pays du monde, sauf pour la Suisse.
Pour cette dernière, seul l’Organe Citoyen pour le Contrôle de l’État (OCCE) est nouveau et aussi par rapport au délai de 1 ou 2 ans pour le vote populaire.
De nos jours, les délais peuvent atteindre de 4 à 6 ans! C’est beaucoup trop et difficilement soutenable pour celles et ceux qui créent les initiatives. Lors de la création des initiatives en 1893, le délai était d’un an et il n’y avait pas les ordinateurs !!